Éditeur
Sanctuary — Service expérimental édité par Augustin Lechevalier.
Email de contact : contact@sanctuary.fr (à mettre à jour)
Statut juridique : à déterminer avant lancement commercial (auto-entreprise / SASU recommandée).
Hébergement
- Base de données : Neon, région Europe (Francfort, eu-central-1) — données hébergées dans l’UE.
- Application web : Vercel Inc. (exécution du serveur applicatif).
Propriété intellectuelle
L'ensemble du code source, des marques, des logos et des contenus présents sur Sanctuary est la propriété exclusive de son éditeur. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Limitation de responsabilité
Sanctuary est fourni à titre expérimental « tel quel ». Les estimations de coûts de réunion et les recommandations affichées sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur en cas de décision opérationnelle prise sur cette base.
Loi applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du service est soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.